Règles générales de diffusion

1.- Seules les catégories suivantes sont ouvertes aux utilisateurs de Koutye Online:

Voiture,Motos, Caravaning, Utilitaire, Equipement auto, Equipement moto, Equipement caravanning, Nautisme, Equipement Nautisme, Ventes immobilières, Locations, Colocations, Locations de vacances, Bureaux & Commerces, Informatique, Consoles & Jeux vidéo, Image & son, Téléphonie, Maison, Ameublement, Electroménager, Arts de la table, Décoration, Linge de Maison, Bricolage,Jardinage,Vêtements, Chaussures, Accessoires & Bagagerie, Montres & Bijoux, Equipement Bébé, Vêtements Bébé, DVD / Films, CD / Musique, Animaux, Vélos, Sports et Hobbies, Instruments de Musique, Collection, Jeux & Jouets, Vins & Gastronomie, Matériel Agricole, Transport – Manutention, Outillage – Matériaux 2^nd- œuvre, Equipements Industriels, Restauration – Hôtelière, Fournitures de Bureau, Commerces & Marches, Matériel Médical, Emploi & Services, Emploi, Services, Billetterie, Evènements, Cours particuliers, Artisanat

2.- Toute annonce contenant des éléments de texte (mots, expressions, phrases… etc.), qui sembleraient contraires aux prescrits légaux, réglementaires ou constitutionnels ne sera pas publiée;

3.- Toute annonce qui fait atteinte aux bonnes mœurs, susceptible de troubler la paix publique sera refusée par Koutye Online;

4.- Toute annonce contenant des éléments (images, mots déplacés, symbols de violence…) pouvant choquer les utilisateurs du site ne sera pas publiée;

5.- Koutye Online est un espace apolitique.

6.-Seule la diffusion d'annonce proposant la vente de produits originaux est autorisée (appareils électroniques, DVD, CD, jeux vidéo, logiciels informatiques, cartes pour télévision payante, vêtements de marque et accessoires de marque, montres…).

Il est à rappeler que la vente de copie ou de reproduction de toute sorte est considérée par les Tribunaux comme de la contrefaçon.

Koutye Online décline toute responsabilité par rapport à la qualité d’un produit vendu à partir du site. Les acheteurs doivent vérifier eux-mêmes ces aspects.

7.- Les annonces doivent être rédigées en français ou en créole, l’une des deux langues officielles selon la constitution de 1987. Toutefois, si un utlisateur veut publier un texte dans une langue étrangère, il doit le faire aussi dans l’une des langues officielles.

8.- L'annonce d'un bien à vendre doit être déposée dans le département où le bien est localisé.

9.- Dans le cas d'une insertion de photo, celle-ci doit représenter fidèlement le bien à vendre, à l'exception des catégories d'annonces Emploi et Services, il n'est pas permis d'insérer un logo comme photographie jointe à une annonce.

10.- Il faut obligatoirement décrire le produit/bien/objet dans le texte de l'annonce.

11.- Il est interdit :

• de présenter plusieurs fois la même annonce sur le site ;
• de mettre dans le titre et la description de l'annonce un lien pointant vers un autre site internet. Seul le texte décrivant le bien est autorisé
• de déposer une annonce faisant appel à une collecte de fonds;
• de déposer un avis de recherche de personne

12.- Il est obligatoire :

• de retirer une ancienne publication avant d'en insérer une nouvelle relative au même bien ;
• de mentionner un numéro de téléphone et/ou un email dans une annonce ;

13.- Il revient à tout utilisateur de Koutye Online de s’assurer que le bien ou service que vous tenez à offrir ou à demander est un produit autorisé sur le site. Nous vous invitons à prendre connaissance des produits interdits sur le site : drogue et objets associés, substances dangereuses et illicites, armes à feu, explosives…